Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2025
Retour accueil Ordre du jour du conseil municipal du 7 avril 2025 4 mars 2025 Le Conseil Municipal se réunira, en séance ordinaire le lundi 7 avril 2025 à 20 heures. Objet de la réunion. Instauration du RIFSEEP (régime indemnitaire dans la Fonction publique). Tarifs assainissement. Admission en non valeur. Nettoyage d’un appartement communal. Dédommagement […]
Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs –
Retour accueil Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – 26 mars 2025 Arrêté municipal 04-25 portant réglementation de la circulation sur la RD16 – Pose ralentisseurs – Les travaux d’aménagements de sécurité par l’entreprise STPI sur la RD16 (pose de coussins lyonnais en béton) sur la commune […]
Compte-rendu du Syndicat de la Luzine du 21 mars 2025
Retour accueil Compte-rendu du Syndicat de la Luzine du 21 mars 2025 24 mars 2025 Ci-joint, le compte-rendu du Comité syndical de la Luzine du 21 mars 2025. Ordre du jour: Vote des comptes administratifs 2024. Vote des comptes de gestion 2024. Affectation des résultats. Recettes par les collectivités. Tarifs de l’assainissement pour 2026. Budget […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 mars 2025 19 mars 2025 Rappel de l’ordre du jour: Prise en charge de frais d’obsèques. Affectation de résultats 2024 pour le budget communal. Budget communal prévisionnel pour 2025. Affectation de résultats 2024 pour le budget assainissement. Budget assainissement prévisionnel pour 2025. Les travaux avec un petit […]
Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics.
Retour accueil Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics. 6 mars 2025 Arrêté municipal 02-25 permanent portant interdiction de l’accès des chiens dans certains lieux publics. Extrait: La présence d’animaux, même tenus en laisse et muselés, est interdite: sur le terrain de foot, sur le terrain multi-sports, sur […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 février 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 février 2025 2 mars 2025 Rappel de l’ordre du jour: Assiette ONF 2025. Gestion d’un problème d’eau pluviale chez un particulier. Vente d’un terrain communal. Comptes de la commune. Le CCAS et le monde associatif. Les travaux. Bilan de la réunion sur les frelons asiatiques. Informations CCPH. […]
Compte-rendu de la commission travaux du 15 février 2025
Retour accueil Compte-rendu de la commission travaux du 15 février 2025 16 février 2025 Ci-joint, le compte-rendu de la commission travaux du 15 février 2025. Télécharger le compte rendu nous contacter Consulter les précédents comptes-rendus, ici… Catégorie : Informations |Tous les comptes rendus Partagez ce post sur : Les autres actualités éditer article Compte-rendu de […]
Compte-rendu de la commission des finances du 20 janvier 2025
Retour accueil Compte-rendu de la commission des finances du 20 janvier 2025 26 janvier 2025 ORDRE du JOUR DOB 2025 avec analyse des comptes 2024 de la commune et de l’assainissement Projets 2025 pour préparation du BUDGET 2025 Questions diverses. Compte-rendu de la commission des finances du 20 janvier 2025 </h6 > Télécharger le […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2025
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 janvier 2025 25 janvier 2025 Rappel de l’ordre du jour: Vente d’un terrain communal. Ouverture des crédits en investissements pour 2025. Les comptes de 2024. Le CCAS et le monde associatif. Les travaux. Préparation de la réunion sur les frelons asiatiques. Quelques infos de la CCPH. Maisons […]
Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2024
Retour accueil Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 13 janvier 2025 Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2024 Télécharger le compte-rendu Rappel de l’ordre du jour: Les nouveaux tarifs de l’assainissement. Cycle de travail. Adhésion de la CCPH à l’établissement public territorial de bassin Saône et Doubs. Adoption du rapport 2023 des […]